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Veille juridique du 1er au 15 novembre 2020
L’Institut Droit et Santé (Université Paris Descartes) est notre partenaire pour les affaires réglementaires. Il nous fait profiter, deux fois par mois, d’une veille juridique sur les questions de santé spécialement pour les lectrices et lecteurs d'infirmiers.com et cadredesante.com Ses juristes commentent les points sélectionnés en fonction de leur intérêt pour les professions paramédicales. N’hésitez pas à nous faire part de vos remarques. Voici les éléments à retenir pour la période du 15 au 31 octobre 2020.
En partenariat avec l’Institut Droit et Santé
Veille juridique du 15 au 31 octobre 2020
Législation européenneDenrées alimentaires – Résidus de pesticides – Limites maximales applicables (J.O.U.E. du 5 novembre 2020) :
Règlement (UE) 2020/1633 de la Commission du 27 octobre 2020 modifiant les annexes II, III, IV et V du règlement (CE) n°396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’azinphos-méthyl, de bentazone, de diméthomorphe, de fludioxonil, de flufénoxuron, d’oxadiazon, de phosalone, de pyraclostrobine, de la substance « répulsifs : tallol » et de téflubenzuron, présents dans ou sur certains produits.
Nouvel aliment – Union – Mise sur le marché – Autorisation (J.O.U.E. du 5 novembre 2020) :
Règlement d’exécution (UE) 2020/1634 de la Commission du 4 novembre 2020 autorisant la mise sur le marché de sucres obtenus à partir de pulpe de cacao (Theobroma cacao L.) en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 de la Commission.
Législation interneModification – Radiation – Spécialités pharmaceutiques – Prestations d’hospitalisation – Article L.162-22-7 du code de la sécurité sociale (J.O. du 4 novembre 2020) :
Arrêté du 30 octobre 2020 pris par le Ministre de l’Economie, des Finances et de la Relance et le Ministre des Solidarités et de la Santé, modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d’hospitalisation mentionnée à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
Infections nosocomiales de coronavirus SARS-CoV-2 en 2020 : 15 654 cas et 89 décès selon SPF
Dans son dernier bulletin de situation épidémiologie, Sante Publique France, révèle pour la première fois les chiffres des infections nosocomiales de SARS-CoV-2. Alors que 15 654 cas et 89 décès sont liés à des infections contractées à l’hôpital, les signalements de personnels soignants contraints de travailler en dépit de leur positivité au test de dépistage sont de plus en plus nombreux. Des pratiques scandaleuses pour les syndicats, mais qui viennent d’être encadrées par la DGS et qui demeurent légales tant que la vie d’autrui n’est pas mise en danger.
La sélection lecture du mois de novembre 2020
En ce mois de novembre qui s'achève, nos lectures nous plongent une fois encore au coeur du soin sous toutes ses formes. Des ouvrages qui nous parlent encore et toujours de la crise sanitaire, des enseignements issus de la première vague mais aussi des effets aussi douloureux que formateurs sur les soignants engagés "au front". Il sera question de leur rendre hommage mais aussi de leur donner des clés pour prendre soin d’eux… Bonne lecture et sachez prendre soin de vous.
Crise sanitaire : pourquoi il faut presque tout changerLe Dr François Pelen a une conviction : la médecine et sa gestion doivent sortir de leurs vieilles habitudes dépassées et technocratiques pour entrer de plain-pied dans le monde économique et l'ère du partage des informations. En France, l'administration a pris le dessus à l'hôpital en exigeant des résultats comptables et mis les médecins de ville sous pression. La survenue de la Covid-19 a fait exploser un système moins préparé qu'attendu à une crise de grande ampleur.
Santé mentale et Covid-19 : l'académie de médecine tire la sonnette d'alarme
L’académie de médecine a souhaité alerter les autorités de tutelle et les médecins de premier recours sur les conséquences multiples de la pandémie de la COVID-19 sur la santé mentale des patients, mais aussi des soignants ainsi qu’en population générale. Si 20 % des patients Covid-19 présenteraient des séquelles psychiques post-infection, les soignants en première ligne face à la crise sanitaire sont d’autant plus à risques de troubles psychosociaux qu’ils sont peu enclins à solliciter les dispositifs de soutien. L’académie de médecine appelle les professionnels de santé à la plus grande vigilance sur les patients précaires et isolés, enjoint le gouvernement à améliorer l’offre de soins en psychiatrie, et encourage les réseaux associatifs de soutient et les pratiques sportives dans le respect des mesures barrières.
Covid19 : la stratégie vaccinale s'affine et la campagne de vaccination à venir aussi...
Disposer très prochainement d’un vaccin contre la Covid19 - ou de vaccins – puisque la course est lancée à l’international avec les dernières phases d’essais, très prometteuses si l’on en croit les communications successives des différents laboratoires qui travaillent sur le sujet, est devenu réalité. L’espoir est bien là et d’ici à quelques semaines la campagne de vaccination pourrait être lancée. Toutes les administrations sanitaires travaillent en amont sur la stratégie qui devra l’accompagner.
"Sûreté et efficacité" pour l'Académie nationale de MédecineLa pharmacovilance devra être enforcée afin d’identifier "d’éventuels effets secondaires qui n’auraient pas été détectés lors des essais cliniques de phase 3". La sûreté du ou des vaccins est un sujet très sérieux.
L'Académie nationale de Médecine dans une récente communication intitulée "Vaccination contre Covid-19 : pour que l’espoir prenne forme !", le souligne, accélérer la mise au point, l’autorisation et la disponibilité de vaccins, dans le respect des normes de qualité, d’innocuité et d’efficacité s'accompagnent de nombreuses questions cruciales qui se doivent d'être clarifiées. Et de relever les quatre suivantes : quelle efficacité clinique, en termes de morbidité et de mortalité, et l’innocuité des vaccins, notamment chez les personnes âgées et les personnes atteintes de comorbidités, qui devraient être considérées comme prioritaires1 ? ; quelle durée de la protection induite par la vaccination et la nécessité de rappels ? quel impact épidémiologique potentiellement lié à une diminution de la transmission ? ; quelles contraintes imposées pour le stockage, la distribution et l’administration des vaccins compte tenu de leur thermostabilité.
Crise sanitaire : "Conjuguer à la fois les principes de bienfaisance, de respect de ...
Le Comité consultatif national d’éthique rend publique sa réponse à la saisine du ministre des solidarités et de la santé du 3 novembre 2020. Celle-ci portait sur les questions éthiques liées à la prise en charge des patients Covid et non Covid dans le contexte épidémique amenant un nombre important de patients dans les établissements de santé. En effet, comme le rappelle le CCNE, cette tension amène à décider dans l’urgence d’actions de réorganisation des soins, avec notamment des déprogrammations d’actes chirurgicaux et médicaux et des fermetures de lits spécialisés, au bénéfice de lits "dédiés Covid". Elle conduit aussi à faire des choix concernant l’allocation des ressources et, de ce fait, à une priorisation des personnes parmi celles requérant des soins et des traitements. De fait, ces décisions soulèvent de nombreuses questions éthiques et imposent de tout mettre en œuvre pour apporter à chaque patient «des soins consciencieux, attentifs et conformes aux données acquises de la science». Pour le CCNE, cette exigence implique de respecter les principes éthiques intangibles de non-malfaisance, de non-discrimination, de non-hiérarchisation des vies, de respect des droits fondamentaux d’autonomie, de dignité, d’équité et d’attention aux plus vulnérables.
La question éthique fondamentale dans cette situation de crise est de conjuguer à la fois les principes de bienfaisance, de respect de la dignité et de l’autonomie de chaque personne, avec l’objectif de tout tenter poursauver le plus de vies et n’abandonner aucune personne par une absence de soins.
Triage, priorisation, rationnement, quelles approches pour penser ces problématiques et quels points de vigilance et recommandations émis par le Conseil ?
Le CCNE rappelle que la réflexion éthique doit concerner l’ensemble des choix de priorisation qui se posent en situation de ressources contraintes, s’agissant de la priorisation de l’accès aux soins, de leur degré d’urgence, mais aussi de l’éventualité de leur arrêt. Le Conseil souligne particulièrement les quatre points de vigilance suivants :
Covid-19 : des lycées franciliens inaugurent les tests antigéniques
Le Président de la République et le gouvernement l'avaient annoncé voici quelques jours : les tests antigéniques, dont les résultats sont très rapides (15 à 30 minutes) vont être déployés à grande échelle dans le pays, y compris dans les établissements d'enseignement scolaire, pour casser les chaînes de transmission et isoler rapidement les cas positifs au Covid-19. Par communiqué de presse conjoint, les académies scolaires franciliennes, l’ARS Ile-de-France et l'AP-HP ont fait savoir que la région lancerait des opérations-pilotes à compter de ce lundi 23 novembre dans une trentaine de lycées répartis sur l'ensemble de l'Ile-de-France. Prévue pour durer plusieurs semaines, cette phase de testing est destinée en premier lieu aux personnels scolaires, mais aussi aux élèves volontaires. L'objectif avancé est d'identifier rapidement les personnes porteuses du virus et de rompre les chaînes de contamination, afin de mieux protéger les jeunes, leurs familles et l’ensemble de la communauté éducative. A ce sujet au début du mois, les infirmiers scolaires avaient exprimé leur refus de s'éloigner du suivi qu'ils assurent au plus près des élèves et avaient appelé à confier le testing aux acteurs dédiés. Il semblerait que les autorités aient entendu le message : l'appui médical et opérationnel de l'AP-HP mentionné dans le communiqué devrait permettre le bon déroulement des opérations. Les résultats de cette phase-pilote pourraient amener à un déploiement à plus grande échelle dans le milieu scolaire, mais les tests antigéniques - rappellent les autorités sanitaires - sont complémentaires des tests par RT-PCR, qui restent les tests de référence.
Applaudis au printemps, contraints à l'automne, les internes refusent le conventionnement sélectif
En cette période difficile, mobilisés depuis le début de la crise, nous constatons avec amertume la résurgence de propositions maintes fois discutées s’appuyant sur une logique maintes fois réfutée. Conventionnement sélectif comme mesures coercitives ne sont pas une solution miracle aux problèmes actuels de démographie médicale !
Cancers et second confinement : tous les indicateurs passent au rouge
La Ligue contre le cancer demande aux pouvoirs publics d’agir sans délai, pour ne pas sacrifier les personnes malades atteintes de cancer durant la 2e vague de la Covid.
Négociation conventionnelle : le SML veut deux milliards pour la médecine de ville
Le SML estime que la disproportion entre les milliards d’euros programmés dans le PLFSS 2021 en direction des hôpitaux et les « petits » 300 millions prévus pour la médecine de ville est une faute inexcusable dont les médecins libéraux sauront se souvenir.
COVID19 : le SML veut des renforts pour les médecins de ville
Le Syndicat des Médecins Libéraux (SML) rappelle dans un dossier de presse mise en ligne sur son Internet que le premier hôpital de France, c’est la médecine de Ville. S’il se satisfait de la mise à disposition des tests antigénique, il appelle à mobiliser toutes les ressources humaines disponibles pour prêter main-forte aux médecins libéraux, généralistes et spécialistes.
La CSMF appelle les autres syndicats de médecins libéraux à quitter les négociations conventionnelles pour faire plier l'État
La crise sanitaire majeure a fait prendre conscience aux Français combien notre système de santé traversait des périodes très difficiles et était certainement sous financé. La crise de l’hôpital était connue, et le gouvernement a fait du Ségur de la santé un Ségur de l’hôpital.
BEC SARS-CoV-2, le nouveau test de dépistage aussi rapide, mais plus fiable qu'un test antigénique
Enalees et Bertin Technologies ont développé, en collaboration avec l’Institut Pasteur, un test de diagnostic ultrarapide pour isoler immédiatement les personnes infectées, car il délivre sur le terrain, en moins de 30 minutes, un résultat plus fiable que les tests salivaires ou antigéniques.
Rencontres de la Cancérologie Française : une "session infirmière" pour ...
La 13e édition des Rencontres de la Cancérologie Française, rendez-vous incontournable de l'année en cancérologie à l'initiative du Groupe Profession Santé, se tiendra les 24 et 25 novembre 2020, dans un format 100% digital ! Durant deux jours, autour d'un programme ambitieux, les acteurs du domaine débattront des grandes orientations aujourd'hui en action : prévention et dépistage, innovations thérapeutiques, technologiques, organisationnelle et sociétale et dimension médico-économique.
Le mardi 24 novembre, de 12h à 13h 30 un atelier sera dédié au rôle des IDE hospitaliers(ères) et libéraux(ales) au sein d’une équipe pluridisciplinaire ; une session en trois volets animée par Anne Perette-Ficaja, rédactrice en chef adjointe Infirmiers.com :
- Comment mobiliser les IDE de terrain à renforcer le lien ville-hôpital en cancérologie ?
- Place des IPA dans le parcours de soins
- Enjeux du développement numérique dans la pratique infirmière
Les radiologues militent pour le dépistage précoce du cancer du poumon par scanner low dose
Profitant de l’exposition médiatique du mois sans tabac consacré à la sensibilisation au cancer du poumon, la fédération nationale des médecins radiologues (FNMR) a décidé de mettre la pression sur les autorités de tutelles pour que soit organisé un dépistage des populations à risque en utilisant le scanner low dose. Si des études sérieuses semblent montrer une réduction de la mortalité, la HAS s’était prononcée contre ce dépistage en 2016.
BPCO : troisième cause de mortalité dans le monde d'ici 2030
Elle touche probablement plus de 3,5 millions de Français et pourtant elle reste mal connue. La bronchopneumopathie chronique obstructive (BPCO) est l'une des principales maladies provoquées par le tabagisme. Généralement sous diagnostiquée, elle peut très vite détériorer la qualité de vie des patients et engager leur pronostic vital, d'où la nécessité d'un diagnostic précoce dès les premiers signes de gêne respiratoire. Focus sur la maladie à l'occasion de la Journée mondiale de la BPCO le 20 novembre 2020.
Quand la vie part en fumée... De nombreux cas de BPCO pourraient être évités grâce à un sevrage tabagique précoce.
Ses symptômes apparaissent lentement, ce qui ne facilite en rien son diagnostic. La bronchopneumopathie chronique obstructive (BPCO) se manifeste généralement à partir de 40 ou 50 ans. Les signes sont caractéristiques d'une altération progressive, voire massive, de la fonction respiratoire au point de fortement handicaper les patients et de diminuer leur espérance de vie. Essoufflement, toux chronique, expectorations… Ces symptômes peuvent très vite s’exacerber et nécessiter une hospitalisation ainsi que des soins d'urgence.
La BPCO est également associée à de nombreux autres troubles : on parle de comorbidités qui peuvent affecter différents organes et des fonctions diverses : métaboliques, musculaires, cardiaques, gastro-intestinales, psychiques (anxiété, dépression)… En moyenne, un patient atteint de BPCO présente cinq comorbidités. La plupart des patients ne décèdent pas d’insuffisance respiratoire, mais d’accidents cardiovasculaires, de pneumonies, de cancer...
Le tabac figure au premier rang des facteurs de risque pour la BPCO, il est en effet le principal polluant pouvant endommager les poumons. Dans 80 % des cas, le tabagisme est la principale cause de l’apparition de la BPCO
Guide du parcours de soins bronchopneumopathie chronique obstructive (BPCO)Le guide du parcours de soins* décrit la prise en charge usuelle d’une personne ayant une bronchopneumopathie chronique obstructive (BPCO). Il est destiné aux professionnels impliqués dans la prise en charge globale des patients, du secteur sanitaire, social et médico-social. Tenant compte de la pluri-professionnalité de la prise en charge, le guide aborde le rôle, la place et les modalités de coordination des différents professionnels. II est accompagné d'une synthèse sur les points critiques de la prise en charge et de 10 messages pour améliorer ses pratiques.
Alnylam reçoit l'approbation de l'Union européenne pour OXLUMO™ (lumasiran) dans le traitement de l'hyperoxalurie primitive de type 1 dans toutes les tranches d'âge
L’HP1 est une maladie orpheline extrêmement rare caractérisée par une production excessive d’oxalate, pouvant entraîner une insuffisance rénale terminale (IRT) et d’autres complications systémiques. Les manifestations cliniques de la maladie étant souvent hétérogènes, le diagnostic se fait généralement tardivement, surtout chez les adultes, avec un délai médian d’environ six ans par rapport à l'apparition des symptômes. Non traitée, l’HP1 entraîne des lésions rénales progressives et les patients atteints d’une insuffisance rénale avancée doivent subir des dialyses intensives pour débarrasser le sang des toxines, notamment l'oxalate, jusqu'à ce qu'ils soient aptes et éligibles pour une transplantation hépatique/rénale double ou séquentielle, une procédure invasive présentant un risque élevé de morbidité et de mortalité, et une immunosuppression à vie.
Un cœur bio-imprimé 3D fournit un nouvel outil pour les chirurgiens
PITTSBURGH, 19 novembre 2020 /PRNewswire/ -- Adam Feinberg, professeur d'ingénierie biomédicale à l'université Carnegie Mellon, et son équipe ont créé le premier modèle de cœur humain bio-imprimé en 3D grandeur nature en utilisant leur technique Freeform Reversible Embedding of Suspended Hydrogels (FRESH, intégration réversible libre d'hydrogels en suspension). Présenté dans une récente vidéo de l'American Chemical Society et créé à partir de données IRM à l'aide d'une imprimante 3D spécialement conçue, le modèle imite de manière réaliste l'élasticité du tissu cardiaque et des sutures. Cette étape représente le point culminant de deux années de recherche, qui sont à la fois prometteuses dans l'immédiat pour les chirurgiens et les cliniciens, et porteuses d'implications à long terme pour l'avenir de la recherche sur les organes issus du génie biologique.
L'exposition aux perturbateurs endocriniens et la sévérité de la Covid-19 pourraient être liées
Une nouvelle étude, portée par Karine Audouze (Maître de conférences, Université de Paris) au sein du laboratoire T3S* (Université de Paris, INSERM) et publiée le 19 novembre 2020 dans la revue Environment International, révèle que l’exposition à des produits chimiques qui dérèglent le système endocrinien (les perturbateurs endocriniens ou PE) pourrait interférer avec différents signaux biologiques du corps humain jouant un rôle important dans la sévérité de la COVID-19.
L'exposition aux perturbateurs endocriniens et la sévérité de la Covid-19 pourrait être lié
Une nouvelle étude, portée par Karine Audouze (Maître de conférences, Université de Paris) au sein du laboratoire T3S* (Université de Paris, INSERM) et publiée le 19 novembre 2020 dans la revue Environment International, révèle que l’exposition à des produits chimiques qui dérèglent le système endocrinien (les perturbateurs endocriniens ou PE) pourrait interférer avec différents signaux biologiques du corps humain jouant un rôle important dans la sévérité de la COVID-19.


